Déposée le 16 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ARIETE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Wiils »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARIETE PRODUCTION domicilié(e) Avenue des pins d'Alep, Parc Technologique, Piste Oasis, BP 69,30100 ALES - 30100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 986 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIETE PRODUCTION Société Anonyme - Avenue des pins d'Alep, Parc Technologique, Piste Oasis, BP 69,30100 ALES - 30100 - France - SIREN 328986849
CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts, cylindre moteur, pistons et culasses pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif, embiellages moteurs, bielles nues et équipées, carters moteurs, carburateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accumulateurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; appareils et instruments optiques, lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes (optique), lunettes de protection pour activité de loisirs ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques de sécurité pour motocyclistes ; coupe-circuit ; clignotants (signaux lumineux) ; jauges, appareils de navigation pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau en particulier motocycles, motocyclettes et automobiles et leurs pièces de rechange ; voitures de sport et de courses, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et mâchoires de frein, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension et ressorts d'amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, carrosseries, châssis et pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs de cycles, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, freins de véhicules, housses de véhicules, housses de selles pour motocycles, jantes de roues de véhicules, pneumatiques, roues de cycles, selles de cycles ou de motocyclettes, pédales de cycles, indicateurs de direction pour véhicules, rétroviseurs, volants pour véhicules, guidons de cycles, accouplements pour véhicules terrestres, antidérapants pour bandage de véhicule, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorque pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, filets porte-bagages pour véhicules, béquilles de cycles, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, boyaux pour cycles, cadres de cycles, caissons (véhicules), capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, vitres de véhicules. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, cartables, sacs d'écolier ; porte-monnaie non en matériaux précieux, sacs à main, sacs à dos, gibecières, sacoches (maroquinerie), sacs de voyage, sacs de plage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage, coffrets pour articles de toilette, étuis pour clés (maroquinerie), mallettes, malles et valises, coffres de voyage, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, mentonnières (bandes en cuir), filets à provisions, sangles de cuir, articles de sellerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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